A DOMAINE DE LA CHARTREUSE D'ARTON
Présentation de la marque A DOMAINE DE LA CHARTREUSE D'ARTON
Déposée le 25 octobre 2006 par de Montal Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A DOMAINE DE LA CHARTREUSE D'ARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A DOMAINE DE LA CHARTREUSE D'ARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458956.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A DOMAINE DE LA CHARTREUSE D'ARTON arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.
de Montal Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2016 n°2630233 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-17